Matériel de plongée : quelle réglementation pour les clubs ?

Materiel de plongée dans Plongée

Les plongeurs en club, et pas seulement les plus inquiets d’entre eux, se posent souvent la question de l’entretien du matériel prêté par leur club. Y a-t-il une réglementation écrite à laquelle les membres du club peuvent accéder ? Quelles sont les obligations de révision et à quelle fréquence ? Quels sont les droits des membres ? Consignes de sécurité, obligations et devoirs, Abyssworld vous dit tout ce qu’il faut savoir pour utiliser le matériel de votre club sans crainte.

L’affiliation et le règlement intérieur du club

La réglementation de la plongée en France s'appuie essentiellement sur des textes de lois, décrets et arrêtés, des textes réglementaires et des circulaires de la FFESSM (Fédération Française d’Études et de Sports Sous-Marins). La fédération centralise les informations pour les transmettre aux différents clubs affiliés.

L'affiliation FFESSM procure une couverture en responsabilité civile à la personne morale que constitue le club. Un club affilié reçoit en retour une attestation d'affiliation et un numéro fédéral à 8 chiffres : deux pour la région, deux pour le département, quatre pour le club. Cette affiliation est obligatoire pour l’enseignement de la plongée en France et c’est la première chose à vérifier avant de s’inscrire dans un club de plongée, le certificat est en général affiché de manière visible dans les bureaux du club.

Par ailleurs le club doit rédiger un règlement intérieur où sont indiquées les bonnes pratiques de la plongée sous-marine et le remettre à tous les adhérents du club qui devront le signer avant de commencer leur apprentissage.

Le matériel et les TIV

Concernant le matériel prêté par le club affilié (les bouteilles, les détendeurs et les gilets de stabilisation), son entretien est financé par les cotisations des adhérents. Des contrôles visuels réguliers sont donc obligatoires.

Les autres équipements (combinaisons et autres matériels personnels) sont sous la responsabilité du pratiquant mais des conseils d’entretien sont préconisés par les fabricants et les instructeurs sont en droit de refuser une plongée à quelqu’un dont le matériel ne serait pas règlementaire.

Les bouteilles doivent respecter des normes réglementaires (DIN) et sont inspectées une fois par an par ce qu’on appelle un TIV (Technicien d’Inspection Visuelle), en clair une personne habilitée par la FFESSM à effectuer ces inspections. L’inspection annuelle permet de « requalifier » les bouteilles une fois tous les 5 ans (le maximum légal) au lieu de deux, mais au moindre doute lors de l’inspection visuelle annuelle, le TIV peut demander sa requalification avant le délai. Une requalification consiste en une inspection de la bouteille par un professionnel et comprend une épreuve hydraulique (bouteille remplie à 1,5 fois sa pression) et une vérification des accessoires de sécurité associés (robinets, etc.).

Les détendeurs et les gilets de stabilisation sont également contrôlés par le responsable du matériel du club qui doit inscrire ces différentes révisions sur un registre que l’adhérent est en droit de consulter sur simple demande. La fréquence de révision n’est pas réglementée mais c’est en règle générale le fabricant qui préconise une fréquence de révision. Le responsable du club doit s’y conformer pour assurer la sécurité des adhérents.

Les stations de gonflage doivent aussi être contrôlées très régulièrement (aussi selon les préconisations du fabricant) pour éviter les accidents et assurer une sécurité optimale. Là encore, un relevé peut être consulté sur simple demande.

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